Lois applicables :
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site supdesign.corsica l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Créateur : Alexandre Jégo
Responsable publication : Alexandre Jégo
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Alexandre Jégo
Référencement SEO : Cronostark
Hébergeur : O2Switch – SARL au capital de 100 000 € – RCS Clermont Ferrand 510 909 807 00024 – Code APE 6311Z – N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, FRANCE.
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